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Marques déposées par DU COL ST PIERRETODO
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DOMAINE ST JACQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ST JACQUES
SCEA DU COL ST PIERRE

Numéro de dépôt :
93473159
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque DOMAINE ST JACQUES

Déposée le 15 juin 1993 par DU COL ST PIERRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE ST JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est DU COL ST PIERRETODO domicilié(e) 84190 VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Raymond Représentant légal de la SCEA DU COL ST PIERRE - France.

La marque DOMAINE ST JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ST JACQUES est expirée depuis le 15 juin 2003.

DU COL ST PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA ROCAILLE , DOMAINE DU COL ST PIERRE


SCEA DU COL ST PIERRE - 84190 VACQUEYRAS - France


BERTRAND Raymond Représentant légal de la SCEA DU COL ST PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vin d'appellation d'origine, vins de pays